Archives par mot-clef : Roz-Trefeuntec

Le manoir de Roz-Trefeuntec

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Délivrons la Bretagne des réseaux mafieux !

      Communiqué du 2 février 2013 de l’Association                  « Préservons le site de Roz-Trefeuntec »           ( et délivrons la Bretagne des réseaux mafieux !)   Toutes ces trente dernières années, Mme Marie-Louise RIOU-LE GUELLEC a eu suffisamment le temps d’éprouver la … Lire la suite

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BIEN SANS MAÎTRE à ROZ-TREFEUNTEC

DU DOMAINE DE « ROZ-TREFEUNTEC » comme BIEN SANS MAÎTRE , et donc propriété légale de la commune de Plonevez-Porzay en application de l’ a. 713 du code civil -_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-__- Le Domaine de Roz-Trefeuntec serait donc la propriété :   -1- suivant l’autorité … Lire la suite

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Article 65 de la Constitution

Plonevez Porzay le 5 mars  2013 Marie-Louise RIOU-LE GUELLEC Née le 1er mars 1930 à Quimper Demeurant Manoir de Roz-Trefeuntec 29550- Plonevez Porzay à le Président de la Commission d’admission des requêtes visant les magistrats du siège Conseil Supérieur de … Lire la suite

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Auguste LE GUELLEC

PROJET DE CONCLUSIONS D’APPEL POUR ME RENAUDIN PLAISE A LA COUR Dans sa version en vigueur du 29 avril 1803 au 1er janvier 2007, l’article 789 du code civil rappelait  aux héritiers que la faculté de réclamer ou accepter une … Lire la suite

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Sainte Anne La Palud

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Situation de Mme Marie-Louise RIOU-LE GUELLEC

Jacques BIDALOU                                                              Paris le 6 juin 2012 Délégué de l’association « Préservons le site de Roz-Trefeuntec »         à          M. le Maire de Plonevez Porzay             OBJET : Situation de Mme Marie-Louise RIOU-LE GUELLEC Il faut toujours éviter d’apprendre le résultat d’un procès … Lire la suite

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